Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes effectuées sur le site www.carinebouvard.com, exploité par Carine Bouvard.
1. Identité du vendeur
Le site est édité par Carine Bouvard, plasticienne, immatriculée en tant qu’auto-entrepreneur.
Adresse : 3 rue du Château, 25680 Huanne-Montmartin
Email : [email protected]
2. Produits
Les produits vendus sur le site sont des œuvres d’art originales, créations plastiques et objets d’art signés par l’artiste. Chaque pièce est unique ou éditée en série limitée, accompagnée d’une description détaillée.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande. Carine Bouvard se réserve le droit de modifier les prix à tout moment.
4. Commande
Toute commande effectuée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. L’acheteur s’engage à fournir des informations exactes.
5. Paiement
Le règlement s’effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen sécurisé proposé sur le site. La commande sera validée après réception du paiement.
6. Livraison
Les œuvres sont expédiées à l’adresse indiquée par le client. Les délais de livraison sont estimés selon le transporteur choisi et peuvent varier selon la destination. Les expéditions sont effectuées en France et à l’international.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les œuvres personnalisées ou réalisées sur commande.
8. Retour et remboursement
En cas de retour, les œuvres doivent être renvoyées en parfait état, dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement interviendra dans un délai de 14 jours après réception du retour.
9. Service client
Pour toute question, vous pouvez contacter :
📧 [email protected]
📍 3 rue du Château, 25680 Huanne-Montmartin
10. Propriété intellectuelle
Toutes les œuvres, textes, images et éléments présents sur le site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation sans mon autorisation est interdite.
11. Loi applicable
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence de l’artiste.
1. Identité du vendeur
Le site est édité par Carine Bouvard, plasticienne, immatriculée en tant qu’auto-entrepreneur.
Adresse : 3 rue du Château, 25680 Huanne-Montmartin
Email : [email protected]
2. Produits
Les produits vendus sur le site sont des œuvres d’art originales, créations plastiques et objets d’art signés par l’artiste. Chaque pièce est unique ou éditée en série limitée, accompagnée d’une description détaillée.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande. Carine Bouvard se réserve le droit de modifier les prix à tout moment.
4. Commande
Toute commande effectuée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. L’acheteur s’engage à fournir des informations exactes.
5. Paiement
Le règlement s’effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen sécurisé proposé sur le site. La commande sera validée après réception du paiement.
6. Livraison
Les œuvres sont expédiées à l’adresse indiquée par le client. Les délais de livraison sont estimés selon le transporteur choisi et peuvent varier selon la destination. Les expéditions sont effectuées en France et à l’international.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les œuvres personnalisées ou réalisées sur commande.
8. Retour et remboursement
En cas de retour, les œuvres doivent être renvoyées en parfait état, dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement interviendra dans un délai de 14 jours après réception du retour.
9. Service client
Pour toute question, vous pouvez contacter :
📧 [email protected]
📍 3 rue du Château, 25680 Huanne-Montmartin
10. Propriété intellectuelle
Toutes les œuvres, textes, images et éléments présents sur le site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation sans mon autorisation est interdite.
11. Loi applicable
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence de l’artiste.